Responsable éditorial : Didier Vereeck

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chez le gestionnaire de mes droits
Didier Vereeck c/o Éditions Castelli BP 504 – 13091 Aix-en-Provence Cedex 2
Réf. 12-112-08.
Laurier, Laurus nobilis. Les lauriers se méritent et surtout se respectent, merci donc de lire ces mentions légales.
laurus-nobilis-laurier

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1. Propriété Tous les textes, titres et images sont la propriété de Didier Vereeck. L’intégralité du contenu est protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. En vertu de l’article L.111-1 du code la propriété intellectuelle, aucun texte ou photo du blog ne peut être reproduit, modifié, diffusé de quelque manière que ce soit sans autorisation PRÉALABLE.

2. Demande d’autorisation de reproduction Toute reproduction, même partielle, doit faire l’objet d’une demande préalable, sauf cas suivants :
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3. Dispenses d’autorisation Sont dispensées d’autorisation aux conditions du §4 exclusivement:
• reproduction des couvertures, fiches techniques et présentations de livres, à des fins d’information du public
• reproduction des titres et du début des articles et tous textes avec indication de la mention « Suite : Fleurs du sud – Didier Vereeck » et lien direct sur l’ensemble de cette mention
• reproduction d’une vignette photo en 72 dpi maxi 140 pixels pour le petit côté, uniquement à des fins de présenter le site Fleurs du sud ou de présenter le texte, usage limité à une vignette
• Cas particulier : descriptions de Coste. Ces descriptions telles qu’issues du livre sont libres de reproduction car du domaine public, mais je les ai mises en forme. Si vous souhaitez utiliser ma mise en forme, prière de signaler « description de Coste remise en forme par le site www.fleursdusud.fr ».


 

Réf. 12-109-02.
Roquette d’Orient ou Conringia orientalis, ancien Erysimum orientale. Photo originale, n’est-ce pas ? Photo protégée !
conringia-orientalis-roquette-d-orient

4. Conditions des dispenses d’autorisation Dispenses d’autorisation pour les reproductions partielles à usage informatif définies au §3, à condition expresse qu’y soient clairement et visiblement apposés :
• la mention « Fleurs du sud – Didier Vereeck »
• un lien qui pointe (et qui fonctionne) vers la page d’origine de l’article ou de l’image sur mon site (et non pas vers la page d’accueil ou une autre page)

5. Traitement des demandes d’autorisation Tout autre usage que ceux des §3 et§4 doit faire l’objet d’une demande d’autorisation, que j’accorde la plupart du temps (dans les 24 heures, parfois dans l’heure) tant pour les textes que pour les photos, si et seulement si l’usage est utile au public, réciproquement profitable et ne cause préjudice à personne, sauf conditions d’exclusion au §6. 6. Exclusions d’autorisations Les utilisations d’images à titre d’illustration sur un site ou un blog sont rigoureusement interdites.
L’utilisation de texte comme contenu dit de remplissage, qui n’apporte pas un réel plus à l’internaute par rapport à l’article d’origine, est strictement interdite. 7. Surfacturation pour usage non autorisé Tout usage non autorisé de photo ou de texte sera surfacturé 250 € par les éditions Luigi Castelli, qui gèrent mes droits et les articles 33, 34 et 35 de mes CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE seront systématiquement appliqués (voir ci-dessous le rappel).

8. Poursuites Indépendamment de cette facturation, l’auteur ou son représentant, les éditions Luigi Castelli, se réservent le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon. En cas de litige les mentions légales en vigueur lors de l’événement à la base du litige seront utilisées comme base juridique. L’utilisateur accepte que tout litige soit réglé devant la justice française. 9. Informations personnelles Je m’engage à ne pas divulguer les informations personnelles qui pourraient m’être communiquées par le biais de la messagerie électronique.

10. Confidentialité des mails Je ne suis pas destiné à recevoir de la part des internautes des informations à caractère confidentiel. En conséquence et à l’exception des données personnelles citées ci-dessus, toute information, quelle qu’en soit la forme – document, donnée, graphique, question, suggestion, concept, remarque, ou autre – qui me serait communiquée ne sera en aucun cas tenue pour confidentielle et pourra donc être publiée sans spécification du nom de l’auteur, sauf stipulation contraire clairement exprimée.


 

Réf. 100704-020.
La saponaire fait mousser les rivières, vous ne voudriez pas vous faire mousser en publiant des photos qui ne vous appartiennent pas ?
saponaria-officinalis-saponaire-officinale

11. Paternité des mails Au cas où je publie une information ou une image issue d’un mail, sans nom d’auteur donc, et ce par respect pour la vie privée, l’auteur ou la personne concernée peut demander à ce que son nom soit ajouté. Je dispose alors de 48 heures pour le faire ou pour enlever l’élément concerné, délai augmenté par une éventuelle absence de ma part. La plupart du temps, je le fais dans l’heure.

12. Informatique et libertés Conformément à la « Loi n°2004-801 du 6 août 2004, Loi relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données personnelles et modifiant la loi n°78-17 du 06 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés », toute personne dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles la concernant. Pour cela, il suffit d’en faire la demande par l’onglet Contact ou par voie postale: Didier Vereeck c/o Editions Luigi Castelli BP 504 13091 Aix-en-Provence Cedex 2.

13. Coordonnées personnelles Je ne loue, prête ou vend aucun fichier, aussi les coordonnées du client ou du contact restent dans ma base et ne sont utilisées éventuellement que pour l’informer de mes nouveautés. La personne qui ne souhaite pas recevoir de tels courriers doit me le signaler.

Rappel des articles 34, 35 et 36 de mes conditions générales de vente

34. Tarifs Hors accords particuliers, et notamment en cas d’usage non autorisé, les tarifs qui s’appliquent sont ceux de l’UPP, éventuellement actualisés à la hausse (mais en aucun cas à la baisse).

35. Majorations Tout usage non conforme à la loi entraîne l’application automatique de majorations, dont les montants sont ceux préconisés par l’UPP et d’usage dans la profession. Ces sommes sont par nature incontestables. Les majorations se cumulent, la facture peut donc grimper très vite.
Liste non exhaustive :
35.1. Utilisation non autorisée de photo ou de texte : 250 euros HT
35.2. Utilisation non prévue de photo ou de texte : 250 euros HT
35.3. Refus ou résistance à communiquer l’adresse de facturation ou non-réponse : 250 euros HT
35.4. Absence de crédit : 100 % du prix de cession (prix selon barème UPP)
35.5. Crédit présent mais lien inactif : 50 % du prix de cession (prix selon barème UPP)
35.6. Recadrage non autorisé de photo ou coupure de texte, même minime : 100 % du prix de cession (prix selon barème UPP)
35.7. Inversion ou rotation de l’image : 100 % du prix de cession (prix selon barème UPP)
35.8. Modification de la colorimétrie de l’image : 100 % du prix de cession (prix selon barème UPP)
35.9. Inscription ou incrustation (y compris titre) sur l’image : 100 % du prix de cession (prix selon barème UPP).

36. Intérêts de retard Ils sont dus à partir de 30 jours de retard, et s’établissent au double du taux légal en vigueur appliqué dès le premier jour de retard.