Toutes les conditions sont régies par les mentions légales et les CGV (conditions générales de vente) mais le présent article a pour but d’en résumer l’esprit.

Accord préalable nécessaire
Aucun texte ou photo ne peut être utilisé sans accord préalable, en application du Code de la Propriété intellectuelle. Vu que dans le cas contraire, j’applique une majoration, il vaut mieux respecter cette disposition ! Voir en fin d’article*
Réf. 100703-023.
La Cupidone est une merveille des côteaux secs, méditerranéenne au sens large. Si la photo vous tente, demandez avant de l’utiliser !
catananche-caerulea-cupidone

Autorisations d’utilisation

Aucune photo ne peut être utilisée sur internet, sauf dans un cadre collaboratif, ou pour présenter mon travail. Il en va de même pour les textes, mais ma position est plus souple, et il est fréquent que j’accorde des autorisations.

En dehors d’internet, l’autorisation gratuite ou payante (cession de droit) est accordée sauf si je suis en désaccord avec l’usage prévu.

Types d’usages

L’usage privé est libre : vous pouvez envoyer des photos à vos amis (il est plus sympa de mettre un lien vers le site). Attention, n’est pas considérée comme privée une liste de diffusion. Si cette liste concerne une association, il est probable que je donne mon accord ; pour une entreprise, c’est sur devis.

L’impression chez soi est possible mais vous risquez d’être déçu car la définition du fichier est faible. Pour une fiche botanique, ça suffit, pour encadrer, non. Si vous avez envie d’avoir une photo chez vous, pourquoi ne pas la commander ? Différentes formes et prix sont proposés (du simple tirage au tirage d’art, en divers formats).

L’usage commercial est payant, sauf exceptions dans un cadre d’échange. Mais depuis que je propose cette possibilité, aucun échange équitable ne m’a été proposé. Prétendre que vous assurerez ma publicité me fera rire car c’est l’attrape-gogo connu : sauf exception, la publication de photos ou de textes n’a jamais fait connaître un auteur. En outre, se faire connaître étant la conséquence normale et souhaitable d’une diffusion payante, il n’y aucune raison de céder des photos gratuitement.

L’usage collaboratif est au cas par cas, selon le projet. Il faut bien sûr que j’adhère au type de travail proposé, et qu’un accord écrit soit passé. Dans certains cas, un usage collaboratif peut être commercial (intérêt mutuel).


 

Réf. 101021-024.
La Belle de nuit s’ouvre seulement de nuit, ou par temps couvert. Si par chance un rayon de soleil sort, la photo sera belle. Demander avant toute utilisation !
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À lire avant toute demande

Mentions légales (pour tout usage)
CGV (pour un usage payant)
Piratagir, un blog d’information

Au sujet des licences libres et du domaine public

Beaucoup de sites botaniques sont régis par des licences libres, qui demandent de publier aux mêmes conditions (sous licence libre). C’est pourquoi je ne copie jamais un texte sous licence libre : je le réécris, et je me sers uniquement des informations, lesquelles sont du domaine public (comme toute information).

Le seul cas où je copie un texte ou utilise un dessin concerne la description et le dessin de Coste, description qu’on retrouve partout parce qu’elle est bonne et surtout parce qu’elle est tombée dans le domaine public. Son usage est donc libre. Cependant, vous noterez que j’en ai fait une mise en forme, et que je l’ai parfois modifiée : par conséquent, si vous voulez utiliser la description de Coste, soit vous prenez l’originale, soit vous me demandez.

Note sur les licences libres

Certains croient en utilisant une licence Creative Commons mettre l’information à la disposition de tous, tout en se protégeant. Mais les licences libres sont d’origine américaines et n’apportent rien de plus que le droit français, lequel permet de mettre du contenu à disposition de tous si c’est la volonté de l’auteur. Au contraire, les licences libres ne sont pas opposables en droit français. Un juge examinera donc les clauses une par une et décidera si oui ou non elles sont applicables au contexte.

Aussi une licence libre est finalement un piège qui met tout le monde dans l’insécurité juridique. Il va de soi que je n’autoriserai jamais quiconque à utiliser mes textes ou mes photos sous une licence libre (quelle qu’elle soit, pour quelque cause que ce soit, et quel que soit le prix).

Certains objecteront que j’utilise un CSS libre (Joomla!) pour faire mon site. Certes, mais d’une part les lois sont différentes pour l’informatique, d’autre part le libre a trouvé son marché en informatique, par la vente de services, chose illusoire ou impossible dans d’autres domaines de création (pas seulement la photo ou l’écrit).

*Majoration pour utilisation sans accord préalable
• 250 € pour une utilisation non autorisée,
• 250 € pour l’absence de crédit à côté de l’image (mention « Didier Vereeck – Fleurs du Sud » avec lien actif),
• 500 € pour un recadrage qui élimine le copyright.

Vous comprenez que vous avez intérêt à demander une autorisation. N’est-ce pas tout simplement la courtoisie la plus élémentaire ?

Note : ces majorations n’excluent en rien l’éventualité de pousuites judiciaires en cas d’abus caractérisé ou de mauvaise foi.